Le tribunal de Montréal a entendu, lundi, la première action collective au monde déposée contre Meta pour violation du droit d’auteur. Anne Robillard, une illustratrice québécoise, accuse la multinationale d’avoir utilisé ses dessins sans permission pour entraîner ses outils d’IA. Pas de grand spectacle médiatique. Juste une salle d’audience, des avocats, et une question qui fend : est-ce que les artistes ont enfin un moyen de se défendre, ou est-ce qu’on leur vend encore du vent juridique ?
Le procès qui ne ressemble à rien
Robillard n’est pas une star. Elle gagne sa vie en dessinant des couvertures de livres, des affiches, des illustrations pour des éditeurs. Pas de millions de followers, pas de contrats avec Disney. Juste un travail de l’ombre, et des droits d’auteur qu’elle n’a jamais pu faire valoir. Jusqu’à aujourd’hui.
Son avocat, Me Jean-François Gagnon, a déposé plainte en 2022. L’argument ? Meta a scanné des millions d’images d’artistes, dont les siennes, sans leur accord, pour former ses algorithmes. Résultat : ses œuvres se retrouvent dans les bases de données de l’IA, reproduites, modifiées, monétisées. Sans un sou pour elle.
Pourtant, le procès n’a rien d’un blockbuster. Pas de témoignages dramatiques, pas de fuites de documents explosifs. Juste des arguments juridiques serrés. Meta, elle, ne s’est même pas présentée. Une absence qui en dit long : la plateforme mise sur le flou. Si les tribunaux ne tranchent pas clairement, le statu quo peut durer des années.
L’IA, ce monstre aux appétits sans limites
Le problème, c’est que Meta n’est pas la seule. Google, Microsoft, Midjourney, toutes les géantes du numérique se servent des œuvres des autres pour entraîner leurs outils. Et personne ne bronche vraiment. Pourquoi ? Parce que le droit d’auteur, en 2024, ressemble à un château de cartes dans un ouragan.
Prenez les États-Unis. En décembre 2023, un juge fédéral a statué que les données utilisées pour entraîner les IA ne tombaient pas sous le coup du fair use (l’équivalent américain de l’exception de courte citation). Une victoire pour les artistes ? Pas vraiment. Les plateformes ont fait appel. Et pendant ce temps, elles continuent de grignoter.
En Europe, la situation n’est pas plus claire. Le règlement sur l’IA adopté en 2024 impose des règles sur les données d’entraînement, mais personne ne sait vraiment comment ça va s’appliquer. Les artistes ont obtenu le droit d’opposer leur veto à l’utilisation de leurs œuvres, sur papier. Dans la pratique ? Les géantes contournent, négocient, ou attendent que les lois traînent.
Le Québec, laboratoire à risques
Le Québec, avec cette action collective, tente une approche différente. La loi provinciale sur le droit d’auteur est l’une des plus protectrices au monde. Si le tribunal donne raison à Robillard, ça pourrait faire jurisprudence. Pas seulement pour Meta, mais pour toutes les plateformes qui siphonnent le travail des artistes.
Pourtant, même ici, les obstacles sont immenses. Combien de temps pour un jugement ? Deux ans ? Cinq ans ? Et même si Robillard gagne, est-ce que ça changera quelque chose ? Meta a les moyens de faire traîner les procédures jusqu’à ce que l’affaire soit morte de vieillesse.
Ce que les artistes gagnent à perdre
Le pire, c’est que beaucoup d’artistes ne savent même pas qu’ils sont lésés. Comment prouver que votre dessin a servi à entraîner une IA ? Comment distinguer vos œuvres parmi des millions d’autres ? Les géantes ne communiquent pas leurs bases de données. Elles ne disent même pas combien d’artistes ont été touchés.
Une étude de l’Université de Californie en 2023 a estimé que plus de 12 millions d’artistes aux États-Unis avaient vu leurs œuvres utilisées sans consentement pour former des IA. 12 millions. Et combien ont porté plainte ? Une poignée.
Pourquoi ? Parce que se battre contre un géant, c’est comme lancer des cailloux contre un tank. Ça fait du bruit, mais ça ne l’arrête pas.
L’IA, ce business modèle built on theft
Meta et les autres vendent l’idée que l’IA est une révolution bénéfique pour tous. En réalité, c’est un business modèle built on theft. Elles prennent, elles transforment, elles monétisent, et elles laissent les artistes avec des miettes.
Le procès de Montréal pourrait être un tournant. Ou un feu de paille. Une chose est sûre : si les artistes veulent gagner, ils ne peuvent plus compter sur les tribunaux seuls. Ils doivent faire pression ailleurs. Boycotts, campagnes publiques, pression politique. Parce que tant que les géantes du numérique auront plus à perdre en perdant un procès qu’en continuant comme avant, rien ne changera.
La vraie bataille commence ailleurs
Les avocats se battent dans les salles d’audience. Les artistes, eux, devraient se battre dans les rues. Parce que les lois, sans soutien public, ne servent à rien. Et que Meta, Google et les autres ne changeront pas avant d’y être forcées.
La question n’est pas si les artistes vont gagner. C’est quand. Et surtout, comment.
